N 19/1058 Travaux 2004-2006, 2004.04.26-2007.01.29 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1058
Titre:Travaux 2004-2006
Dates:26 avril 2004 - 29 janvier 2007
Période de création:26/04/2004 - 29/01/2007
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Procès-verbaux de séances du groupe de travail;
- Documents relatifs à l'organisation de formations, notamment des programmes, de la comptabilité et des listes de participants;
- Correspondance.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1250445
 

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