N 19/1057 Travaux 2000-2003, 2000.01.17-2004.04.09 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1057
Titre:Travaux 2000-2003
Dates:17 janvier 2000 - 9 avril 2004
Période de création:17/01/2000 - 09/04/2004
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Procès-verbaux de séances du groupe de travail;
- Documents relatifs à l'organisation de formations, notamment des programmes, de la comptabilité et des listes de participants;
- Correspondance.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1250420
 

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