N 19/1059 Travaux 2006-2009, 2001.07.11-2011.08.23 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1059
Titre:Travaux 2006-2009
Dates:11 juillet 2001 - 23 août 2011
Période de création:11/07/2001 - 23/08/2011
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Procès-verbaux;
- Comptes;
- Directives et consignes;
- Références.
Hors de ce classement, le dossier contient aussi 1 liste des membres du groupe de travail (23.08.2011).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1250446
 

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