N 19/992 Séances 2002, 2001.05.23-2002.12.18 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/992
Titre:Séances 2002
Dates:23 mai 2001 - 18 décembre 2002
Période de création:23/05/2001 - 18/12/2002
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Procès-verbaux;
- Documents de travail, notamment des organigrammes de l'Hôpital Riviera et un tapuscrit des principes généraux de fonctionnement.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1249632
 

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