N 19/991 Séances 1999-2001, 1998.02.23-2001.12.21 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/991
Titre:Séances 1999-2001
Dates:23 février 1998 - 21 décembre 2001
Période de création:23/02/1998 - 21/12/2001
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Communications et informations;
- Procès-verbaux EMDG;
- Collège des médecins;
- Médico-thérapie;
- Organigramme.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1249679
 

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