N 19/993 Séances 2003-2004, 1999.07.01-2004.12.20 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/993
Titre:Séances 2003-2004
Dates:Juillet 1999 - 20 décembre 2004
Période de création:01/07/1999 - 20/12/2004
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Décompte du nombre de lits des hôpitaux constituant l'Hôpital Riviera (12.03.2004);
- Planning des séances pour l'année 2004 (05.01.2004);
- Diverses versions du règlement des frais de déplacements, de vacations et de représentation de l'Hôpital Riviera;
- Copie de l'acte constitutif de la Fondation des hôpitaux de la Riviera du 09.12.2003, actant le rapprochement avec l'Hôpital de la Providence à Vevey;
- Règlement sur la représentation de la Fondation de l'Hôpital Riviera;
- Procès-verbaux;
- Documents relatifs aux travaux de l'Etat-major.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1249681
 

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