N 19/924 Séances de la commission 1993, 1990.06.01-1994.01.10 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/924
Titre:Séances de la commission 1993
Dates:Juin 1990 - 10 janvier 1994
Période de création:01/06/1990 - 10/01/1994
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Procès-verbaux de séances, ainsi que convocations et ordres du jour pour celles-ci;
- Rapports préliminaires aux séances de la Commission de construction, rédigés par le bureau d'architecte Suter + Suter SA;
- Tapuscrit du bureau d'architectes Suter + Suter SA, intitulé "Remarques des mandataires au rapport établi par Dr. Kummer du 03.09.93" (03.12.1993);
- Rapport de l'Hôpital régional de Porrentruy, intitulé "L'impact socio-économique d'un hôpital régional" (juin 1990);
- Divers documents relatifs au Réseau de soins coordonnés de la Riviera, notamment de la correspondance;
- Liste de membres de la commission (08.09.1993);
- Liste des mandataires (s.d.);
- Proposition d'adjudication d'une étude acoustique, rédigée par le bureau d'architecte Suter + Suter SA (06.09.1993);
- Correspondance.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1249167
 

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