N 19/923 Séances de la commission 1991-1992, 1986.03.01-1992.06.24 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/923
Titre:Séances de la commission 1991-1992
Dates:1er mars 1986 - 24 juin 1992
Période de création:01/03/1986 - 24/06/1992
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Note à la Commission de construction provenant du Service de la santé publique (24.06.1992);
- Correspondance;
- Procès-verbaux de séances, ainsi que convocations et ordres du jour de celles-ci;
- Rapports préliminaires aux séances de la Commission de construction, rédigés par le bureau d'architecte Suter + Suter SA;
- Divers documents relatifs aux travaux de la commission, notamment un avant-projet de l'Hôpital de Sully, rédigé par le consortium d'architectes pour la réalisation de ce dernier;
- Liste des membres (s.d.).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1249151
 

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