SB 317/574 Vol. 1. Nos de présentation : 24492 à 26264, 1913.12.15-1914.04.28 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 317/574
Titre:Vol. 1. Nos de présentation : 24492 à 26264
Dates:1913-1914
Période de création:15/12/1913 - 28/04/1914
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1248961
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises