N 19/837 Correspondance 1992, 1991.03.12-1992.12.04 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/837
Titre:Correspondance 1992
Dates:12 mars 1991 - 4 décembre 1992
Période de création:12/03/1991 - 04/12/1992
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance, provenant d'expéditeurs divers, notamment des fournisseurs, des prestataires de service ou des patients.
Le dossier est classé de manière alphabétique.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Allemand; Anglais; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1248839
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises