N 19/838 Correspondance 1993, 1991.07.08-1993.12.13 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/838
Titre:Correspondance 1993
Dates:8 juillet 1991 - 13 décembre 1993
Période de création:08/07/1991 - 13/12/1993
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance, provenant d'expéditeurs divers, notamment des fournisseurs, des prestataires de service ou des patients.
Le dossier est classé de manière alphabétique.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1248843
 

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