N 19/836 Correspondance 1990-1991, 1989.12.19-1991.12.16 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/836
Titre:Correspondance 1990-1991
Dates:19 décembre 1989 - 16 décembre 1991
Période de création:19/12/1989 - 16/12/1991
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance, provenant d'expéditeurs divers tels que patients, fournisseurs ou prestataires de services.
Le dossier est classé de manière alphabétique.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Allemand; Anglais; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1248833
 

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