S 35/2 Registre civil, 1809.06.09-1816.02.16 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 35/2
Titre:Registre civil
Dates:9 juin 1809 - 16 février 1816
Période de création:09/06/1809 - 16/02/1816
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Registre
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=124290
 

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