S 35/1 Registre civil, 1803.08.08-1809.04.29 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 35/1
Titre:Registre civil
Dates:8 août 1803 - 29 avril 1809
Période de création:08/08/1803 - 29/04/1809
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Registre
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=124053
 

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