S 35/135 Registre d'audiences, 1886.08.13-1890.11.10 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 35/135
Titre:Registre d'audiences
Dates:13 août 1886 - 10 novembre 1890
Période de création:13/08/1886 - 10/11/1890
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Registre
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=124262
 

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