S 35/117 Inventaires et appositions de scellés, 1881.08.17-1886.08.27 (Pièce)
Contexte de plan d'archivage
Archives cantonales vaudoises (Archives)
S Archives officielles dès 1803, entrées dès 1985 (Section)
S numérique Archives officielles dès 1803, entrées de 1985 à 1995 (Sous-section)
S 35 Justice de paix de Vuarrens, 1799-1955.11.21 (Fonds)
S 35/102-129 Office de paix, 1801-1912.04.30 (Sous-fonds)
S 35/106-120 Registres des inventaires et appositions de scellés, 1835.07.20-1900.05.18 (Série)
S 35/116 Inventaires et appositions de scellés, 1878.01.12-1881.07.15 (Pièce)
S 35/117 Inventaires et appositions de scellés, 1881.08.17-1886.08.27 (Pièce)
S 35/118 Inventaires et appositions de scellés, 1886.08.26-1890.01.30 (Pièce)
Zone d'identification
Cote:
S 35/117
Titre:
Inventaires et appositions de scellés
Dates:
17 août 1881 - 27 août 1886
Période de création:
17/08/1881 - 27/08/1886
Niveau:
Pièce
Importance matérielle:
1 registre
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Règles d'accès:
Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:
Français
Caractéristiques matérielles:
Registre
URL vers cette unité de description
URL:
https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=124244
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