S 35/163 Verbaux d'enquêtes préliminaires, 1808.02.02-1812.09.23 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 35/163
Titre:Verbaux d'enquêtes préliminaires
Dates:2 février 1808 - 23 septembre 1812
Période de création:02/02/1808 - 23/09/1812
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 cahier

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Cahier
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=124090
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises