N 19/1118 Villa Rossignol, 1998.09.15-2000.08.10 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1118
Titre:Villa Rossignol
Dates:15 septembre 1998 - 10 août 2000
Période de création:15/09/1998 - 10/08/2000
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé par des intercalaires selon les rubriques suivantes:
Dossier de vente de la Villa Rossignol:
- Correspondance;
- Formulaire de déclaration pour l'imposition des gains immobiliers du Canton de Vaud, avec copie de l'acte de vente;
- Actes notariés;
- Projet d'acte de vente du 08.03.1999 du notaire Bernard Rossetti.

Dossier pour la vente:
- Correspondance et fax;
- Décision d'estimation de la valeur de la villa provenant de la Commission d'estimation fiscale des immeubles du District de Vevey (25.06.1992), avec annexes;
- Analyse sommaire de la valeur de la Villa Rossignol, rédigé par l'Atelier d'architecture J. Nicollier et R. Pilloud S.A. (15.09.1998);

Divers:
- 2 lettres adressées aux Assurances Generali;
- Tableau des charges de la villa pour 1999;
- Descriptif du bâtiment;
- Photocopies d'un acte notarié;
- Plans.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1237744
 

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