S 20/68 Fichier Touring-Club Suisse., 1964-1972 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 20/68
Titre:Fichier Touring-Club Suisse.
Dates:1964-1972
Période de création:1964 - 1972
Niveau:Dossier
Importance matérielle:3 boîtes de fichier

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Fichier de jurisprudence en rapport avec la circulation routière.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  circulation routière (Matières\C)
  TOURING-CLUB SUISSE (Personnes\T)
  [jurisprudence] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=123647
 

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