N 16/1396 Dossier pseudonymisé Foyer pension sociale 003, 1996.03.05-1996.11.28 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 16/1396
Titre:Dossier pseudonymisé Foyer pension sociale 003
Dates:05.03.1996 - 28.11.1996
Période de création:05/03/1996 - 28/11/1996
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 cartable

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1226387
 

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