SB 318/579 Vol. 467. Nos de présentation : 05/03461 à 05/03830, 2005.09.05-2005.09.30 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 318/579
Titre:Vol. 467. Nos de présentation : 05/03461 à 05/03830
Dates:2005
Période de création:05/09/2005 - 30/09/2005
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1215302
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises