SB 318/569 Vol. 457. Nos de présentation : 04/04941 à 05/00247, 2004.12.20-2005.01.21 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 318/569
Titre:Vol. 457. Nos de présentation : 04/04941 à 05/00247
Dates:2004-2005
Période de création:20/12/2004 - 21/01/2005
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1215292
 

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