SB 318/536 Vol. 424. Nos de présentation : 01/03215 à 01/03746, 2001.09.20-2001.11.09 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 318/536
Titre:Vol. 424. Nos de présentation : 01/03215 à 01/03746
Dates:2001
Période de création:20/09/2001 - 09/11/2001
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1215259
 

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