SB 318/522 Vol. 410. Nos de présentation : 00/00064 à 00/00598, 2000.01.06-2000.02.14 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 318/522
Titre:Vol. 410. Nos de présentation : 00/00064 à 00/00598
Dates:2000
Période de création:06/01/2000 - 14/02/2000
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1215245
 

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