SB 318/422 Vol. 309. Nos de présentation : 318222 à 318636, 1988.05.03-1988.06.01 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 318/422
Titre:Vol. 309. Nos de présentation : 318222 à 318636
Dates:1988
Période de création:03/05/1988 - 01/06/1988
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1215145
 

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