SB 318/304 Vol. 191. Nos de présentation : 271464 à 271807, 1978.08.15-1978.09.21 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 318/304
Titre:Vol. 191. Nos de présentation : 271464 à 271807
Dates:1978
Période de création:15/08/1978 - 21/09/1978
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1215027
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises