SB 317/539 Nos de présentation : 179691 à 182543, 1998.05.01-1999.07.05 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 317/539
Titre:Nos de présentation : 179691 à 182543
Dates:1998-1999
Période de création:01/05/1998 - 05/07/1999
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1214892
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises