SB 317/522-540 Journal de présentation, 1964.01.03-2000.01.31 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 317/522-540
Titre:Journal de présentation
Dates:1964-2000
Période de création:03/01/1964 - 31/01/2000
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:16 registres et 3 classeurs

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Nos 99214 à 183975

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1213546
 

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