SB 317/473-521 Onglet VI: PPE, 1965.09.03-2007.12.27 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 317/473-521
Titre:Onglet VI: PPE
Dates:1965-2007
Période de création:03/09/1965 - 27/12/2007
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:49 classeurs dont un classeur numéroté 25bis

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Nos 102003 à 183809, puis de 2000/1 à 2007/2181

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  propriété par étages (Matières\P)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1213545
 

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