SB 317/537 Vol. 30. Nos de présentation : 170714 à 176710, 1994.07.15-1997.02.03 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 317/537
Titre:Vol. 30. Nos de présentation : 170714 à 176710
Dates:1994-1997
Période de création:15/07/1994 - 03/02/1997
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1214890
 

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