SB 317/534 Vol. 27. Nos de présentation : 151196 à 157916, 1987.12.23-1989.09.15 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 317/534
Titre:Vol. 27. Nos de présentation : 151196 à 157916
Dates:1987-1989
Période de création:23/12/1987 - 15/09/1989
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1214887
 

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