SB 317/527 Vol. 20. Nos de présentation : 118190 à 122286, 1974.04.22-1976.05.05 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 317/527
Titre:Vol. 20. Nos de présentation : 118190 à 122286
Dates:1974-1976
Période de création:22/04/1974 - 05/05/1976
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1214880
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises