SB 317/513 Vol. 40. Nos de présentation : 2000/1 à 2000/1974, 2000.04.06-2000.12.22 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 317/513
Titre:Vol. 40. Nos de présentation : 2000/1 à 2000/1974
Dates:2000-2000
Période de création:06/04/2000 - 22/12/2000
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1214866
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises