SB 317/415 Vol. 245. Nos de présentation : 2003/2191 à 2004/350, 2003.12.12-2004.03.09 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 317/415
Titre:Vol. 245. Nos de présentation : 2003/2191 à 2004/350
Dates:2003-2004
Période de création:12/12/2003 - 09/03/2004
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1214768
 

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