SB 317/413 Vol. 243. Nos de présentation : 2003/1301 à 2001/1800, 2003.07.29-2003.10.14 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 317/413
Titre:Vol. 243. Nos de présentation : 2003/1301 à 2001/1800
Dates:2003-2003
Période de création:29/07/2003 - 14/10/2003
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1214766
 

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