SB 317/411 Vol. 241. Nos de présentation : 2003/531 à 2003/900, 2003.04.02-2003.05.26 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 317/411
Titre:Vol. 241. Nos de présentation : 2003/531 à 2003/900
Dates:2003-2003
Période de création:02/04/2003 - 26/05/2003
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1214764
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises