SB 317/396 Vol. 226. Nos de présentation : 2000/401 à 2000/900, 2000.04.13-2000.07.11 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 317/396
Titre:Vol. 226. Nos de présentation : 2000/401 à 2000/900
Dates:2000-2000
Période de création:13/04/2000 - 11/07/2000
Niveau:Dossier
Importance matérielle:Classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1214749
 

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