SB 317/394 Vol. 224. Nos de présentation : 183351 à 183975, 1999.10.27-2000.01.28 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 317/394
Titre:Vol. 224. Nos de présentation : 183351 à 183975
Dates:1999-2000
Période de création:27/10/1999 - 28/01/2000
Niveau:Dossier
Importance matérielle:Classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1214747
 

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