SB 317/354 Vol. 184. Nos de présentation : 161900 à 162491, 1990.12.27-1991.04.05 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 317/354
Titre:Vol. 184. Nos de présentation : 161900 à 162491
Dates:1990-1991
Période de création:27/12/1990 - 05/04/1991
Niveau:Dossier
Importance matérielle:Classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1214707
 

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