SB 317/327 Vol. 157. Nos de présentation : 148850 à 149250, 1987.05.08-1987.06.22 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 317/327
Titre:Vol. 157. Nos de présentation : 148850 à 149250
Dates:1987-1987
Période de création:08/05/1987 - 22/06/1987
Niveau:Dossier
Importance matérielle:Classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1214680
 

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