SB 317/284 Vol. 114. Nos de présentation : 130028 à 130389, 1980.04.02-1980.05.30 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 317/284
Titre:Vol. 114. Nos de présentation : 130028 à 130389
Dates:1980-1980
Période de création:02/04/1980 - 30/05/1980
Niveau:Dossier
Importance matérielle:Classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1214637
 

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