SB 317/269 Vol. 99. Nos de présentation : 124500 à 124946, 1977.08.19-1977.11.09 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 317/269
Titre:Vol. 99. Nos de présentation : 124500 à 124946
Dates:1977-1977
Période de création:19/08/1977 - 09/11/1977
Niveau:Dossier
Importance matérielle:Classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1214622
 

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