SB 317/235 Vol. 65. Nos de présentation : 111362 à 111769, 1970.09.01-1970.11.10 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 317/235
Titre:Vol. 65. Nos de présentation : 111362 à 111769
Dates:1970-1970
Période de création:01/09/1970 - 10/11/1970
Niveau:Dossier
Importance matérielle:Classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1214588
 

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