SB 317/228 Vol. 58. Nos de présentation : 107925 à 108438, 1968.12.16-1969.03.28 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 317/228
Titre:Vol. 58. Nos de présentation : 107925 à 108438
Dates:1968-1969
Période de création:16/12/1968 - 28/03/1969
Niveau:Dossier
Importance matérielle:Classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1214581
 

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