SB 317/224 Vol. 54. Nos de présentation : 105819 à 106099, 1967.12.04-1968.02.15 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 317/224
Titre:Vol. 54. Nos de présentation : 105819 à 106099
Dates:1967-1968
Période de création:04/12/1967 - 15/02/1968
Niveau:Dossier
Importance matérielle:Classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1214577
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises