SB 317/203 Vol. 33. Nos de présentation : 94431 à 94854, 1961.10.20-1961.12.28 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 317/203
Titre:Vol. 33. Nos de présentation : 94431 à 94854
Dates:1961-1961
Période de création:20/10/1961 - 28/12/1961
Niveau:Dossier
Importance matérielle:Classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1214556
 

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