SB 317/187 Vol. 227. Nos de présentation : 139214 à 139596, 1984.02.23-1984.04.26 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 317/187
Titre:Vol. 227. Nos de présentation : 139214 à 139596
Dates:1984-1984
Période de création:23/02/1984 - 26/04/1984
Niveau:Dossier
Importance matérielle:Classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1214540
 

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