SB 317/167 Vol. 207. Nos de présentation : 130290 à 130659, 1980.05.13-1980.07.18 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 317/167
Titre:Vol. 207. Nos de présentation : 130290 à 130659
Dates:1980-1980
Période de création:13/05/1980 - 18/07/1980
Niveau:Dossier
Importance matérielle:Classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1214520
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises