SB 317/107 Vol. 147. Nos de présentation : 106261 à 106652, 1968.03.21-1968.06.28 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 317/107
Titre:Vol. 147. Nos de présentation : 106261 à 106652
Dates:1968-1968
Période de création:21/03/1968 - 28/06/1968
Niveau:Dossier
Importance matérielle:Classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1214460
 

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