SB 317/90 Vol. 130. Nos de présentation : 95485 à 96136, 1962.04.19-1962.08.17 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 317/90
Titre:Vol. 130. Nos de présentation : 95485 à 96136
Dates:1962-1962
Période de création:19/04/1962 - 17/08/1962
Niveau:Dossier
Importance matérielle:Classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1214443
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises